Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par monsieur Gregory Ferrié
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Amour Sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est monsieur Gregory Ferrié domicilié(e) 30 rue Félicien David - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gregory Ferrié domicilié(e) 30 rue Félicien David - 75016 - Paris - France.
La marque Amour Sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gregory Ferrié - 30 rue Félicien David - 75016 - Paris - France
M. Gregory Ferrié - 30 rue Félicien David - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 12 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°620749 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Inscription le 20 août 2014 - Concession de licence n°629633 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété n°657125 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 9 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété n°692300 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 27 juillet 2017 - Saisie notifiée n°705139 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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